MENTIONS LÉGALES
I/ PRÉSENTATION DU SITE
« En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.alabaloere.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Gaël Perréon - A La Baloère – ACEASCOP, 3 rue des corderies 86300 Chauvigny, 06 04 05 15 16, info@alabaloere.com
A La Baloère – est entrepreneur au sein d’ACEASCOP-FORMASCOPE, Coopérative d’Activités et d’Emploi (C.A.E)
ACEASCOP FORMASCOPE - SCOP SA A CAPITAL VARIABLE
Technoforum - Parc du Sanital -16 rue Albert Einstein - 86100 Châtellerault – France
RCS DE POITIERS 443 194 733 / RM 86
NUMERO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR 70 443 194 733
IDU : FR216655_01WJDY
ACEASCOP-FORMASCOPE est une coopérative d’activités et d’emploi (C.A.E.) dont l’activité est d’accompagner quiconque souhaite créer son propre emploi.
Par conséquent, elle accueille A La baloère qui développe l’activité de fabrication de lessive à la cendre de bois ; de commerces de produits d’entretien domestique ou artisanaux et dispose du savoir-faire, des compétences et de l’expérience professionnelle nécessaires à l’exécution des prestations et services proposés.
Créateur : Gaël Perréon
Responsable publication : Gaël Perréon – alabaloere@mailo.com
Webmaster : Gaël Perréon
Hébergeur : Wix.com,
adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158,
Téléphone : +1 415-639-9034.
Création graphique : Gaël Perréon
Création vidéo/photo : Gaël Perréon
II/ LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
« L’utilisation du site www.alabaloere.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.alabaloere.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par A La baloère - ACEASCOP, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.alabaloere.com est mis à jour régulièrement par Gaël Perréon. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. »
III/ DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS ET DONNÉES TECHNIQUES
« Le site www.alabaloere.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
A La baloère - ACEASCOP s’efforce de fournir sur le site www.alabaloere.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.alabaloere.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.alabaloere.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site utilise la technologie : JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. »
IV/ Médiateur à la consommation :
ATLANTIQUE MEDIATION CONSO
Maison de l'Avocat – 5 mail du Front Populaire - 44200 NANTES
www.consommation.atlantique-mediation.org
consommation@atlantique-mediation.org
V/CNIL : 1359728
Conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés“ (Cf. le site de la CNIL : www.cnil.fr), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en envoyant un e-mail à info@alabaloere.com
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